CONFECTION DES DEUX SEVRES – C.2.S. Société Anonyme
Numéro de dépôt :
1484887
Date de dépôt :
22/08/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/08/2018
Présentation de la marque BELLONI
Déposée le 22 août 1988 par la Société Anonyme (SA) CONFECTION DES DEUX SEVRES – C.2.S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BELLONI »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFECTION DES DEUX SEVRES – C.2.S domicilié(e) 51 rue du Bocage, La Plainelière,79440 COURLAY (dossier no 2377494) - 79440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 971 718 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 rue de la Loge, B.P. 42413,13215 MARSEILLE CEDEX 2 (dossier no 2377494) - 13215 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONFECTION DES DEUX SEVRES – C.2.S. Société Anonyme - 51 rue du Bocage, La Plainelière,79440 COURLAY (dossier no 2377494) - 79440 - France - SIREN 344971718
CABINET MAREK - 28 rue de la Loge, B.P. 42413,13215 MARSEILLE CEDEX 2 (dossier no 2377494) - 13215 - France
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2008 n°2377494 - Publication au BOPI 2008-06-27
Renouvellement sans limitation n°2115524 - Publication au BOPI 1998-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-06
Inscription le 28 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°436115 - Publication au BOPI 2006-06-28
Inscription le 2 juin 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498724 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-02
Vêtements en tous genres, sous-vêtements et survêtements;vestes, blousons, pantalons, jeans;vêtements de pluie;chemises pour hommes et garÇons;bonneterie, à savoir: bas, chaussettes, tricots, pull-overs, chemises tricotées;linge et lingerie; maillots de bain, chaussures et coiffures, accessoires d'habillement, à savoir: ceintures, bretelles, gants, cravates, foulards.
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